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1 - Informations

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Raison sociale : Emilie Monchy - Les perles d'iris

Adresse : Route de Casa, 20100 Foce

Téléphone : 06 56 88 60 13

e-mail : lesperlesdiris@ecomail.fr

Directeur de publication : Me Emilie Monchy

RCS : Ajaccio 801 403 692

N° de TVA Intracommunautaire : FR31801403692

Gestionnaire du site : Emilie Monchy

Conception - réalisation : Emilie Monchy

Hébergement : wix.com

Graphisme : Emilie Monchy

2 - Conditions d'utilisation

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Le site est accessible par l'adresse : http://www.lesperlesdiris.com

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance

de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Emilie Monchy - Les perles d'iris.

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5 - Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétences exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Emilie Monchy - Les perles d'iris. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6 - Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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7 - Données personnelles

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Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Emilie Monchy - Les perles d'iris, Route de Casa, 20100 Foce ou par e-mail à l'adresse suivante : lesperlesdiris@ecomail.fr

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